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Marques déposées par j.vincent ducaroy
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7e sens, 7e sens gie
Marque expirée - Marque en non vigueur

7e sens, 7e sens gie
j.vincent ducaroy

Numéro de dépôt :
3616284
Date de dépôt :
08/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2018
7e sens, 7e sens gie de j.vincent ducaroy

Présentation de la marque 7e sens, 7e sens gie

Déposée le 8 décembre 2008 par j.vincent ducaroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 7e sens, 7e sens gie »

Le déposant est j.vincent ducaroy domicilié(e) 1 torjonas le haut - 38118 - SAINT BAUDILLE DE LA TOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, j.vincent ducaroy domicilié(e) 1 torjonas le haut - 38118 - SAINT BAUDILLE DE LA TOUR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7e sens, 7e sens gie est expirée depuis le 8 décembre 2018.


j.vincent ducaroy - 1 torjonas le haut - 38118 - SAINT BAUDILLE DE LA TOUR - France


j.vincent ducaroy - 1 torjonas le haut - 38118 - SAINT BAUDILLE DE LA TOUR - France


Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet partiel n°505604 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Inscription le 28 avril 2010 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°522740 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-28

Inscription le 18 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°626877 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-06-18

Inscription le 21 avril 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°647672 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-21

Réalisation (conception) de fresques, de trompe- l'oeil et de peintures décoratives ou artistiques en intérieur et en extérieur.