FRAMBELLE

J. VERSCHAVE ASSOCIES (S.A.)

Présentation de la marque FRAMBELLE

Déposée le 30 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) J. VERSCHAVE ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAMBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. VERSCHAVE ASSOCIES domicilié(e) 12 à 16 Cour Chamonard, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque FRAMBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMBELLE est expirée depuis le 30 juillet 2000.