Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BATISTINES
J.V.D., Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1605025
Date de dépôt :
14/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/1999

Présentation de la marque LES BATISTINES

Déposée le 14 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.V.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BATISTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.V.D domicilié(e) 1 avenue du Parc, 21200 BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LES BATISTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BATISTINES est expirée depuis le 14 juin 1999.

J.V.D a également déposé les autres marques suivantes : HYGIACONNECT , LA CAVE DES BATISTINES , JVD , DUCLOS MAILLARD


J.V.D., Société à responsabilité limitée - 1 avenue du Parc, 21200 BEAUNE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

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