Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAVE DES BATISTINES
J.V.D., société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1352961
Date de dépôt :
30/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/1996

Présentation de la marque LA CAVE DES BATISTINES

Déposée le 30 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.V.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CAVE DES BATISTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.V.D domicilié(e) 1, avenue du Parc, 21200 BEAUNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque LA CAVE DES BATISTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAVE DES BATISTINES est expirée depuis le 30 avril 1996.

J.V.D a également déposé les autres marques suivantes : HYGIACONNECT , JVD , LES BATISTINES , DUCLOS MAILLARD


J.V.D., société à responsabilité limitée - 1, avenue du Parc, 21200 BEAUNE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Cave exposition et dégustation.