Marque expirée - Marque en non vigueur

BISCUIT MAISON FABRIQUE EN CHAMPAGNE A DEGUSTER BISCUIT DE FOUCHERES
J.V.B. BISCUITS, SARL

Numéro de dépôt :
99800224
Date de dépôt :
23/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2019

Présentation de la marque BISCUIT MAISON FABRIQUE EN CHAMPAGNE A DEGUSTER BISCUIT DE FOUCHERES

Déposée le 23 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.V.B. BISCUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISCUIT MAISON FABRIQUE EN CHAMPAGNE A DEGUSTER BISCUIT DE FOUCHERES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.V.B. BISCUITS domicilié(e) 11 FAUBOURG DE CHAMPAGNE - 10260 - FOUCHERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 260 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. J.V.B. Biscuits domicilié(e) 11 FBG DE CHAMPAGNE - 10260 - FOUCHERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BISCUIT MAISON FABRIQUE EN CHAMPAGNE A DEGUSTER BISCUIT DE FOUCHERES est expirée depuis le 23 juin 2019.


J.V.B. BISCUITS, SARL - 11 FAUBOURG DE CHAMPAGNE - 10260 - FOUCHERES - France - SIREN 423260744


S.A.R.L. J.V.B. Biscuits - 11 FBG DE CHAMPAGNE - 10260 - FOUCHERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2009 n°2405810 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-27

Inscription le 24 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778257 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-24

Inscription le 17 mars 2020 - Adjudication publique n°782758 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-17

Pain, pâtisserie. Confiserie, viennoiserie, biscuits.