Marque expirée - Marque en non vigueur

Fil au Conscrit
J.TOULEMONDE SAS

Numéro de dépôt :
3610385
Date de dépôt :
10/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
10/11/2018
Fil au Conscrit de J.TOULEMONDE

Présentation de la marque Fil au Conscrit

Déposée le 10 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.TOULEMONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Fil au Conscrit »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J.TOULEMONDE domicilié(e) 7 RUE PIERRE BROSSOLETTE, BP 3006,59703 MARCQ EN BAROEUL CEDEX - 59703 - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 080 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.TOULEMONDE domicilié(e) 7 RUE PIERRE BROSSOLETTE,59703 MARCQ EN BAROEUL - 59703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 23 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fil au Conscrit est expirée depuis le 10 novembre 2018.

J.TOULEMONDE a également déposé les autres marques suivantes : CLERFI , FIL DE FRANCE , DECOUVIT , LAINE ST PIERRE , MARFIL , XF , VRAU


J.TOULEMONDE SAS - 7 RUE PIERRE BROSSOLETTE, BP 3006,59703 MARCQ EN BAROEUL CEDEX - 59703 - France - SIREN 886080035


J.TOULEMONDE - 7 RUE PIERRE BROSSOLETTE,59703 MARCQ EN BAROEUL - 59703 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles de mercerie (à l'exception des fils).