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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.TOULEMONDE
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DECOUVIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DECOUVIT
J.TOULEMONDE SAS

Numéro de dépôt :
97692088
Date de dépôt :
14/08/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/2017

Présentation de la marque DECOUVIT

Déposée le 14 août 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.TOULEMONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECOUVIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J.TOULEMONDE domicilié(e) 7 RUE PIERRE BROSSOLETTE,59700 MARCQ EN BAROEUL (dossier no 2359083) - 59700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 080 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.TOULEMONDE domicilié(e) 7 RUE PIERRE BROSSOLETTE,59700 MARCQ EN BAROEUL (dossier no 2359083) - 59700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECOUVIT est expirée depuis le 14 août 2017.

J.TOULEMONDE a également déposé les autres marques suivantes : CLERFI , FIL DE FRANCE , LAINE ST PIERRE , MARFIL , Fil au Conscrit , XF , VRAU


J.TOULEMONDE SAS - 7 RUE PIERRE BROSSOLETTE,59700 MARCQ EN BAROEUL (dossier no 2359083) - 59700 - France - SIREN 886080035


J.TOULEMONDE - 7 RUE PIERRE BROSSOLETTE,59700 MARCQ EN BAROEUL (dossier no 2359083) - 59700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-05

Inscription le 26 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469330 - Publication au BOPI 2008-02-26

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2007 n°2359083 - Publication au BOPI 2007-12-27

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie; fourchettes et cuillers et particulièrement outils et instruments pour la couture et le découpage