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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J.T.M
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" J.T.M. " Fermetures
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" J.T.M. " Fermetures
J.T.M. Société anonyme

Numéro de dépôt :
3019331
Date de dépôt :
30/03/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2010
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Présentation de la marque " J.T.M. " Fermetures

Déposée le 30 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) J.T.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " J.T.M. " Fermetures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.T.M domicilié(e) La Lande du Chênot, 56380 BEIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 576 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Maître DRILLET Avocat - France.

La marque " J.T.M. " Fermetures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019331.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " J.T.M. " Fermetures est expirée depuis le 30 mars 2010.


J.T.M. Société anonyme - La Lande du Chênot, 56380 BEIGNON - France - SIREN 400576948


FIDAL Maître DRILLET Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

- matières plastiques à l'état brut. Résines artificielles à l'état brut. - produits en matières plastiques mi-ouvrées. Matières à calfeutrer, à étayer et à isoler. Tuyaux flexibles non métalliques. - matériaux de construction non métalliques. Constructions transportables non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction. Monuments non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.