Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TIME
J.T. INTERNATIONAL S.A., société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1626599
Date de dépôt :
09/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2020
TIME de J.T. INTERNATIONAL

Présentation de la marque TIME

Déposée le 9 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) J.T. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.T. INTERNATIONAL domicilié(e) 1 rue de la Gabelle - 1211 GENEVE 26 - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TIME est expirée depuis le 9 novembre 2020.


J.T. INTERNATIONAL S.A., société de droit suisse - 1 rue de la Gabelle - 1211 GENEVE 26 - Suisse


Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2000 n°2184834 - Publication au BOPI 2000-10-27

Inscription le 13 août 2001 - Changement de dénomination n°328337 - Publication au BOPI 2001-08-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328338 - Publication au BOPI 2001-08-13

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2010 n°2449742 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02

Cigarettes