Marque expirée - Marque en non vigueur

NOMADS
J.T INTERNATIONAL S.A. Société régie selon les lois Suisses

Numéro de dépôt :
96642888
Date de dépôt :
24/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2016

Présentation de la marque NOMADS

Déposée le 24 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) J.T INTERNATIONAL Société régie selon les lois Suisses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOMADS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.T INTERNATIONAL Société régie selon les lois Suisses domicilié(e) 14 Chemin Rieu,1211 GENEVE 17,SUISSE (dossier no 2315955) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2315955) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOMADS est expirée depuis le 24 septembre 2016.

J.T INTERNATIONAL Société régie selon les lois Suisses a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


J.T INTERNATIONAL S.A. Société régie selon les lois Suisses - 14 Chemin Rieu,1211 GENEVE 17,SUISSE (dossier no 2315955) - Suisse


BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2315955) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Inscription le 25 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314763 - Publication au BOPI 2001-01-25

Inscription le 25 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314764 - Publication au BOPI 2001-01-25

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2006 n°2315955 - Publication au BOPI 2006-05-31

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Tabac, cigarettes; articles pour fumeurs non en métaux précieux; allumettes