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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J.T INTERNATIONAL Société régie selon les lois Suisses
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
J.T INTERNATIONAL S.A. Société régie selon les lois Suisses

Numéro de dépôt :
96625162
Date de dépôt :
13/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2016

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) J.T INTERNATIONAL Société régie selon les lois Suisses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.T INTERNATIONAL Société régie selon les lois Suisses domicilié(e) 14 Chemin Rieu,1211 GENEVE 17,SUISSE (dossier no 2309665) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2309665) - 75002 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 mai 2016.

J.T INTERNATIONAL Société régie selon les lois Suisses a également déposé les autres marques suivantes : NOMADS


J.T INTERNATIONAL S.A. Société régie selon les lois Suisses - 14 Chemin Rieu,1211 GENEVE 17,SUISSE (dossier no 2309665) - Suisse


BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2309665) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 8 mars 2006 n°2309665 - Publication au BOPI 2006-03-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 25 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314764 - Publication au BOPI 2001-01-25

Inscription le 25 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314763 - Publication au BOPI 2001-01-25

Inscription le 24 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206624 - Publication au BOPI 1996-09-24

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Tabac, cigarettes; articles pour fumeurs non en métaux précieux; allumettes