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Marques déposées par J.T. INGLIS & SONS LIMITED (Société britannique
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AQUAVICTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAVICTA
J.T. INGLIS & SONS LIMITED (Société britannique), Riverside Works, Carolina Port, DUNDEE (Angus, Ecosse - Grande-Bretagne).

Numéro de dépôt :
1227539
Date de dépôt :
11/02/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/1993

Présentation de la marque AQUAVICTA

Déposée le 11 février 1983 par J.T. INGLIS & SONS LIMITED (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUAVICTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est J.T. INGLIS & SONS LIMITED (Société britannique), Riverside Works, Carolina Port, DUNDEE (Angus, Ecosse - Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque AQUAVICTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAVICTA est expirée depuis le 11 février 1993.


J.T. INGLIS & SONS LIMITED (Société britannique), Riverside Works, Carolina Port, DUNDEE (Angus, Ecosse - Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Tissus, étoffes, couvertures de lit et de table; toiles goudronnées et autres toiles imperméables, couvertures pour écoutilles, bâches pour meules, toiles à voiles et autres pièces textiles pour applications industrielles.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).