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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.T.H TOP FOUILLE
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TOP FOUILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP FOUILLE
S.A.R.L. J.T.H TOP FOUILLE

Numéro de dépôt :
99828870
Date de dépôt :
06/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2009

Présentation de la marque TOP FOUILLE

Déposée le 6 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.T.H TOP FOUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP FOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.T.H TOP FOUILLE domicilié(e) AVENUE TURGOT, B.P. 108, 19203 USSEL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 995 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. J.T.H TOP FOUILLE - France.

La marque TOP FOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP FOUILLE est expirée depuis le 6 décembre 2009.


S.A.R.L. J.T.H TOP FOUILLE - AVENUE TURGOT, B.P. 108, 19203 USSEL CEDEX - France - SIREN 397995283


S.A.R.L. J.T.H TOP FOUILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Inscription le 19 septembre 2002 - Rejet partiel n°354386 - Publication au BOPI 2002-09-19

Inscription le 19 septembre 2002 - Rejet partiel n°354385 - Publication au BOPI 2002-09-19

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Dentelles et broderies. Rubans et lacets