Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HUTTES
J. STEINERT CIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1666021
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2000
LES HUTTES de J. STEINERT   CIE

Présentation de la marque LES HUTTES

Déposée le 20 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) J. STEINERT CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES HUTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. STEINERT CIE domicilié(e) 10 rue Denis Papin - Z.I. Sud, 67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN - France.

La marque LES HUTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HUTTES est expirée depuis le 20 juillet 2000.

J. STEINERT CIE a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE SOURCE , STECO , STECO , LA PETITE SOURCE , STECO , LA PONDEUSE , PAAL , STECO , PAAL


J. STEINERT CIE (S.A.) - 10 rue Denis Papin - Z.I. Sud, 67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Inscription le 23 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166709 - Publication au BOPI 1993-12-23

Inscription le 23 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166708 - Publication au BOPI 1993-12-23

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