Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE REGULAR GRAND LODGE OF THE MOST ANCIENT AND HONOURABLE FRATERNITY OF FREE AND ACCEPTED MASONS OF ENGLAND
MONSIEUR J. SIEGFRIED TONJE / KEOPS

Numéro de dépôt :
3369394
Date de dépôt :
07/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2015
THE REGULAR GRAND LODGE OF THE MOST ANCIENT AND HONOURABLE FRATERNITY OF FREE AND ACCEPTED MASONS OF ENGLAND de J. SIEGFRIED TONJE / KEOPS

Présentation de la marque THE REGULAR GRAND LODGE OF THE MOST ANCIENT AND HONOURABLE FRATERNITY OF FREE AND ACCEPTED MASONS OF ENGLAND

Déposée le 7 juillet 2005 par monsieur J. SIEGFRIED TONJE / KEOPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE REGULAR GRAND LODGE OF THE MOST ANCIENT AND HONOURABLE FRATERNITY OF FREE AND ACCEPTED MASONS OF ENGLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est monsieur J. SIEGFRIED TONJE / KEOPS domicilié(e) 12/14 ROND POINT DES CHAMPS ELYSEES,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TONJE J-SIEGFRIED CHEZ KEOPS domicilié(e) 12/14 RD PT CHPS ELYSEES,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque THE REGULAR GRAND LODGE OF THE MOST ANCIENT AND HONOURABLE FRATERNITY OF FREE AND ACCEPTED MASONS OF ENGLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE REGULAR GRAND LODGE OF THE MOST ANCIENT AND HONOURABLE FRATERNITY OF FREE AND ACCEPTED MASONS OF ENGLAND est expirée depuis le 7 juillet 2015.

J. SIEGFRIED TONJE / KEOPS a également déposé les autres marques suivantes : GRANDE LOGE DES MAÇONS REGULIERS FRANCS ET ACCEPTES


MONSIEUR J. SIEGFRIED TONJE / KEOPS - 12/14 ROND POINT DES CHAMPS ELYSEES,75008 PARIS - 75008 - France


Monsieur TONJE J-SIEGFRIED CHEZ KEOPS - 12/14 RD PT CHPS ELYSEES,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Produits de l'imprimerie matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Education, formation, activités sportives et culturelles. Edition des livres. Prêts des livres. Organisation et conduite des colloques conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.