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Marques déposées par la société étrangère J Sedgwick and Company Limited
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TABLE BAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TABLE BAY
J Sedgwick and Company Limited, Une Société de droit sud-africain

Numéro de dépôt :
98764395
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/12/2008

Présentation de la marque TABLE BAY

Déposée le 15 décembre 1998 par la société étrangère J Sedgwick and Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TABLE BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la société étrangère J Sedgwick and Company Limited domicilié(e) Oude Libertas, Stellenbosch, AFRIQUE DU SUD - Afrique du Sud.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque TABLE BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TABLE BAY est expirée depuis le 15 décembre 2008.


J Sedgwick and Company Limited, Une Société de droit sud-africain - Oude Libertas, Stellenbosch, AFRIQUE DU SUD - Afrique du Sud


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques ; jus de fruits et boissons à base de fruits ; sirops et concentrés pour la préparation de boissons non alcooliques. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.