Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILIGRANE
J.S.W (S.A.)

Numéro de dépôt :
99775764
Date de dépôt :
17/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/02/2009

Présentation de la marque FILIGRANE

Déposée le 17 février 1999 par la Société Anonyme (SA) J.S.W auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FILIGRANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.S.W domicilié(e) 80, rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 730 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque FILIGRANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILIGRANE est expirée depuis le 17 février 2009.

J.S.W a également déposé les autres marques suivantes : SPACE LINE , EMBRASEMENT , PEARL RIVER , SORAYA , ETREINTE , (Marque figurative) , Computer Line , DANSE D'ETOILES , MELUSINE , FREQUENT FLYER


J.S.W (S.A.) - 80, rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France - SIREN 330730656


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Stylos et leurs étuis. Cuir et imitations du cuir ; malles et valises.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.