Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPONE
J.S.W (S.A)

Numéro de dépôt :
96654026
Date de dépôt :
05/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2006

Présentation de la marque CAPONE

Déposée le 5 décembre 1996 par la société J.S.W (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la société J.S.W (S.A domicilié(e) 80, rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 730 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque CAPONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPONE est expirée depuis le 5 décembre 2006.

J.S.W (S.A a également déposé les autres marques suivantes : SANG DE ROSE , PETALES DE SAPHIRS , SIENA


J.S.W (S.A) - 80, rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France - SIREN 330730656


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

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