J.S.B. INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4035871
Date de dépôt :
30/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2023
Présentation de la marque SCHERRER
Déposée par voie électronique le 30 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.S.B. INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SCHERRER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J.S.B. INTERNATIONAL domicilié(e) Centre de Distribution Paris Nord, Rue Léon Jouhaux - Bât A, ZI de la Fosse à la Barbière - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 079 678 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque SCHERRER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J.S.B. INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - Centre de Distribution Paris Nord, Rue Léon Jouhaux - Bât A, ZI de la Fosse à la Barbière - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France - SIREN 534079678
TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes ; asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées, marbre, marbrerie, monuments funéraires non métalliques, dalles et stèles funéraires non métalliques, plaques funéraires non métalliques, plaques tombales en pierre, béton ou marbre ;
Meubles, glaces, cadres, articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, urnes funéraires, cercueils, garnitures de cercueils non métalliques, plaques pour sépultures en matières plastiques ;
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie, porcelaine et faïence, urnes funéraires en métaux précieux ou non.
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