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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.S.B. INTERNATIONAL
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SCHERRER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCHERRER
J.S.B. INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1624831
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2030

Présentation de la marque SCHERRER

Déposée le 31 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.S.B. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCHERRER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J.S.B. INTERNATIONAL domicilié(e) 1-3 rue Beethoven - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 079 678 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SCHERRER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 14 18 21 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SCHERRER arrivera à expiration en date du 31 octobre 2030.

J.S.B. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : JLS JEAN-LOUIS SCHERRER , JEAN-LOUIS SCHERRER , SCHERRER KIDS , SCHERRER


J.S.B. INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 1-3 rue Beethoven - 75016 - PARIS - France - SIREN 534079678


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165163 - Publication au BOPI 1993-11-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2000 n°2181442 - Publication au BOPI 2000-09-06

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Inscription le 3 septembre 2002 - Saisie notifiée n°352749 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 10 décembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°209908 - Publication au BOPI 1996-12-10

Inscription le 30 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°380517 - Publication au BOPI 2003-10-30

Inscription le 23 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°491189 - Publication au BOPI 2009-01-23

Inscription le 28 avril 2004 - Concession de licence n°391536 - Publication au BOPI 2004-04-28

Inscription le 11 mars 2004 - Mainlevée de saisie n°388658 - Publication au BOPI 2004-03-11

Inscription le 10 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209907 - Publication au BOPI 1996-12-10

Renouvellement avec limitation le 26 octobre 2010 n°2453879 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-26

Inscription le 4 août 2011 - Gage constitué n°555262 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04

Inscription le 28 octobre 2011 - Gage constitué n°561114 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-28

Inscription le 23 juillet 2012 - Saisie notifiée n°579756 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23

Inscription le 19 janvier 2015 - Gage radié n°640726 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19

Inscription le 19 janvier 2015 - Concession de licence n°640729 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19

Inscription le 19 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640727 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2020 n°2747580 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-11

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs;

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques;

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table;

Vêtements, chaussures, chapellerie;

Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.