Marque renouvelée - Marque en vigueur

JEAN-LOUIS SCHERRER
J.S.B. INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1595260
Date de dépôt :
01/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2030

Présentation de la marque JEAN-LOUIS SCHERRER

Déposée le 1 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.S.B. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN-LOUIS SCHERRER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J.S.B. INTERNATIONAL domicilié(e) 1-3 rue Beethoven - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 079 678 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque JEAN-LOUIS SCHERRER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JEAN-LOUIS SCHERRER arrivera à expiration en date du 1 juin 2030.

J.S.B. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : JLS JEAN-LOUIS SCHERRER , SCHERRER , SCHERRER KIDS , SCHERRER


J.S.B. INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 1-3 rue Beethoven - 75016 - PARIS - France - SIREN 534079678


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 mai 2000 n°2171697 - Publication au BOPI 2000-05-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165163 - Publication au BOPI 1993-11-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22

Inscription le 23 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°491189 - Publication au BOPI 2009-01-23

Inscription le 9 janvier 2003 - Concession de licence n°362821 - Publication au BOPI 2003-01-09

Inscription le 6 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366616 - Publication au BOPI 2003-03-06

Inscription le 6 mars 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°366617 - Publication au BOPI 2003-03-06

Inscription le 3 avril 2003 - Saisie notifiée n°367835 - Publication au BOPI 2003-04-03

Inscription le 3 septembre 2002 - Saisie notifiée n°352749 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 8 août 2002 - Concession de licence n°351340 - Publication au BOPI 2002-08-08

Inscription le 10 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209907 - Publication au BOPI 1996-12-10

Inscription le 10 décembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°209908 - Publication au BOPI 1996-12-10

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°342473 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 6 juin 2003 - Résiliation de licence n°371754 - Publication au BOPI 2003-06-06

Inscription le 21 juillet 2003 - Mainlevée de saisie n°374191 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 11 mars 2004 - Mainlevée de saisie n°388658 - Publication au BOPI 2004-03-11

Inscription le 28 avril 2004 - Concession de licence n°391536 - Publication au BOPI 2004-04-28

Inscription le 10 mai 2004 - Gage radié n°392199 - Publication au BOPI 2004-05-10

Inscription le 10 juillet 2006 - Gage constitué n°436798 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 30 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°380517 - Publication au BOPI 2003-10-30

Inscription le 25 juillet 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°374470 - Publication au BOPI 2003-07-25

Inscription le 21 juillet 2003 - Mainlevée de saisie n°375726 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 7 mars 2003 - Gage constitué n°378513 - Publication au BOPI 2003-03-07

Renouvellement avec limitation le 25 mai 2010 n°2441191 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-25

Renouvellement avec limitation le 15 décembre 2010 n°2457597 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-15

Inscription le 4 août 2011 - Gage constitué n°555262 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04

Inscription le 28 octobre 2011 - Gage constitué n°561114 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-28

Errata sur les inscriptions - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Inscription le 9 décembre 2014 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°637719 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Inscription le 19 janvier 2015 - Gage radié n°640726 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19

Inscription le 19 janvier 2015 - Concession de licence n°640729 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19

Inscription le 19 janvier 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°640728 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19

Renouvellement sans limitation le 5 février 2020 n°2738766 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-05

Produits chimiques destinés à l'industrie aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie;

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes;

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles, (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches;

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides;

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffre-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais;

Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les oeufs;

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;

Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice;

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques;

Instruments de musique;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) caractères d'imprimerie, clichés;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques;

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie;

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques;

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes;

Fils à usage textile;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table;

Vêtements, chaussures, chapellerie;

Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles;

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël. Cartes à jouer;

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir;

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt;

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières);

Tabac, articles pour fumeurs, allumettes;

Publicité et affaires;

Assurances et finances;

Constructions et réparations;

Communications;

Transport et entreposage;

Traitement de matériaux;

Education et divertissement;

Hôtellerie, restauration;

Salons de beauté, de coiffure.