Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROPLANTS
J. RENOARD

Numéro de dépôt :
1631588
Date de dépôt :
28/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2010
EUROPLANTS de J. RENOARD

Présentation de la marque EUROPLANTS

Déposée le 28 novembre 1990 par la société J. RENOARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPLANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société J. RENOARD domicilié(e) S.A., RN 6 - "Bel Air", BP 4, 69480 ANSE (dossier no 2178117) - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, J. RENOARD domicilié(e) (dossier no 2178117) - France.

La marque EUROPLANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPLANTS est expirée depuis le 28 novembre 2010.

J. RENOARD a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOS , GP GARDEN PLANTS


J. RENOARD - S.A., RN 6 - "Bel Air", BP 4, 69480 ANSE (dossier no 2178117) - France - SIREN 543780217


J. RENOARD - (dossier no 2178117) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2000 n°2178117 - Publication au BOPI 2000-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

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