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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.R.M.D
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BOC'ALPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOC'ALPES
J.R.M.D., SARL

Numéro de dépôt :
4124283
Date de dépôt :
08/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/10/2024
BOC\'ALPES de J.R.M.D

Présentation de la marque BOC'ALPES

Déposée le 8 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.R.M.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BOC'ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.R.M.D domicilié(e) 13 Rue Albert 1er - 73100 - AIX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 320 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats C THONNELIER, Mme THONNELIER Catherine domicilié(e) 21 BD MAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 73100 - AIX LES BAINS - France.

La marque BOC'ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOC'ALPES est expirée depuis le 8 octobre 2024.


J.R.M.D., SARL - 13 Rue Albert 1er - 73100 - AIX LES BAINS - France - SIREN 511320582


Cabinet d'avocats C THONNELIER, Mme THONNELIER Catherine - 21 BD MAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 73100 - AIX LES BAINS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°684985 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Inscription le 8 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784953 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08

Salades préparées et composées essentiellement de viande, et/ou de poisson, et/ou de légumes, et/ou de fruits. Plats cuisinés et composés essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de poisson, et/ou de légumes, et/ou de fruits ; plats cuisinés à base de fruits de mer ; soupes, potages et bouillons ; fruits conservés à l'exception des pommes ; pommes conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pommes des Alpes de Haute Durance ” ; légumes conservés ; fromages, yaourts, confitures, compotes.

Plats cuisinés à base de pâtes alimentaires et/ou de riz et/ou de semoule ; sucreries ; chocolat ; pâtisserie, gâteaux, brioches, cakes, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, sauces (condiments), pizzas, feuilletés, quiches, tartes salées et sucrées ;

Restaurants, brasseries, cafés-restaurants, restaurants en libre-service ; salons de thé, cafétérias, snack-bars, restaurants de plats à emporter notamment dans des bocaux, services de traiteurs.