Déposée le 31 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.R. CONNECT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CIELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J.R. CONNECT domicilié(e) Chemin des Marres, Quartier des Marres - 83580 - GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 644 580 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme AFONSO Angélique domicilié(e) 8, place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE cedex - France.
La marque CIELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J.R. CONNECT, société par actions simplifiée - Chemin des Marres, Quartier des Marres - 83580 - GASSIN - France - SIREN 524644580
SCHMIT CHRETIEN, Mme AFONSO Angélique - 8, place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE cedex - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Inscription le 6 août 2014 - Rejet partiel n°629023 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06
Edition de livres, de journaux, de magazines, de revues, de logiciels, de Cédéroms, de partitions musicales ; services d'édition dans le domaine de la musique et du livre et de tous supports audiovisuels ; édition et production d'oeuvres audiovisuelles ou musicales sur supports audio, vidéo et numériques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès dans le domaine musical ; services de studios d'enregistrement musical, cinématographique, télévisuel ou radiophonique ; photographie ; services d'imagerie numérique ; production de films (autres que publicitaires), d'émissions radiophoniques ou télévisées, location de films, d'enregistrements musicaux.
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