Marque expirée - Marque en non vigueur
IMOSIS
Numéro de dépôt :
3409581
Date de dépôt :
13/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2016
Présentation de la marque IMOSIS
Déposée le 13 février 2006 par J Philippe Mozet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMOSIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMOSIS est expirée depuis le 13 février 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29
Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12