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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J. PANSU
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JP J.PANSU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JP J.PANSU
J. PANSU S.A.

Numéro de dépôt :
96635956
Date de dépôt :
23/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2006

Présentation de la marque JP J.PANSU

Déposée le 23 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) J. PANSU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JP J.PANSU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. PANSU domicilié(e) 42, rue Faubourg Poissonnière, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 080 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. PANSU Attn : Mme Séverine Pansu - France.

La marque JP J.PANSU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JP J.PANSU est expirée depuis le 23 juillet 2006.


J. PANSU S.A. - 42, rue Faubourg Poissonnière, 75010 PARIS - France - SIREN 572080026


J. PANSU Attn : Mme Séverine Pansu - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Tissus et produits textiles: Tissus d'ameublement, plaids, jetés de table, housses de coussins, tapisseries murales. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.