Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACINI
J. PACINI MOULAGE D'ART Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
95564325
Date de dépôt :
20/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2005

Présentation de la marque PACINI

Déposée le 20 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. PACINI MOULAGE D'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PACINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. PACINI MOULAGE D'ART domicilié(e) Quartier des Bruyères, 38230 CHAVANOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 419 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PACINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACINI est expirée depuis le 20 mars 2005.


J. PACINI MOULAGE D'ART Société à Responsabilité Limitée - Quartier des Bruyères, 38230 CHAVANOZ - France - SIREN 351419767


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre.Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.