Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SESTA
SARL J.P.S.

Numéro de dépôt :
99805640
Date de dépôt :
27/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2009

Présentation de la marque SESTA

Déposée le 27 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SESTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P.S domicilié(e) Résidence du Château, 21360 BLIGNY SUR OUCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL J.P.S. - France.

La marque SESTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805640.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SESTA est expirée depuis le 27 juillet 2009.

J.P.S a également déposé les autres marques suivantes : Les Paniers Gascons , EPICES ET DELICES , MS DIFFUSION LE CATALOGUE PRATIQUE DES PROFESSIONNELS DU BATIMENT , Logistique des cerveaux


SARL J.P.S. - Résidence du Château, 21360 BLIGNY SUR OUCHE - France


SARL J.P.S. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

- vins d'appelation d'origine et eaux de vie d'appelation d'origine, liqueurs.