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Marques déposées par J.P.S. LAIT
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LAITERIE BIO des Pyrénées 1982
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LAITERIE BIO des Pyrénées 1982
J.P.S. LAIT

Numéro de dépôt :
4595970
Date de dépôt :
04/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2029
LAITERIE BIO des Pyrénées 1982 de J.P.S. LAIT

Présentation de la marque LAITERIE BIO des Pyrénées 1982

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2019 par J.P.S. LAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LAITERIE BIO des Pyrénées 1982 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est J.P.S. LAIT domicilié(e) Zone Industrielle Le Lachet - 09210 - LEZAT-SUR-LEZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Madame Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque LAITERIE BIO des Pyrénées 1982 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAITERIE BIO des Pyrénées 1982 arrivera à expiration en date du 4 novembre 2029.

J.P.S. LAIT a également déposé les autres marques suivantes : LAITERIE BIO d'Ariège 1982


J.P.S. LAIT - Zone Industrielle Le Lachet - 09210 - LEZAT-SUR-LEZE - France


AQUINOV, Madame Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Desserts à base de produits laitiers ; desserts lactés ; desserts à base de yaourt ; yaourts ; yaourts à boire ; yaourts aux fruits ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.