Déposée le 8 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P.P. DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Made In Nissa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P.P. DIFFUSION domicilié(e) Avenue Docteur Noël Franchini,20000 AJACCIO - 20000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 051 904 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) B.P. 2413, 28 Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France.
La marque Made In Nissa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET MAREK - B.P. 2413, 28 Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Fanions, bannières et drapeaux, (non en papier), draps de bain, draps de plage, tissus à usage textile ; linge de maison, linge de table, linge de lit, linge de bain, rideaux, tentures murales et stores en matières textiles. Vêtements (habillement), vêtements (habillement) en cuir, vêtements (habillement) de sports et de loisirs à l'exception des combinaisons de plongée, maillots de bain, shorts, tee-shirts, maillots de sport, sweat-shirts, pull-overs, survêtements, blousons, coupe-vent, vêtements de pluie, caleçons, chemises (habillement), sous-vêtements, cravates, chaussettes, écharpes, foulards ; chaussures, chaussures de sport, pantoufles, espadrilles ; chapellerie, casquettes, bérets, bonnets ; ceintures (habillement), gants (habillement). Badges ornementaux, insignes non en métaux précieux ; bandeaux pour les cheveux ; ornement de chapeaux non en métaux précieux ; boutons pour vêtements, lacets de chaussures ; cheveux postiches ; épingles à cheveux ; rubans (passementerie). Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis), farces (attrapes), poupées, marionnettes.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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