Marque expirée - Marque en non vigueur

FIERS D'ETRE BASTIAIS SUPPORTERS BASTIAIS
J.P.P. DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
98717331
Date de dépôt :
05/02/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2018

Présentation de la marque FIERS D'ETRE BASTIAIS SUPPORTERS BASTIAIS

Déposée le 5 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P.P. DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FIERS D'ETRE BASTIAIS SUPPORTERS BASTIAIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P.P. DIFFUSION domicilié(e) Avenue Docteur Noël Franchini,20000 AJACCIO (dossier no 2364346) - 20000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 051 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) B.P. 42413, 28 rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2364346) - 13215 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FIERS D'ETRE BASTIAIS SUPPORTERS BASTIAIS est expirée depuis le 5 février 2018.

J.P.P. DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : Made In Nice , Made In Nissa , FIERS D'ÊTRE NIÇOIS SUPPORTERS NIÇOIS


J.P.P. DIFFUSION SARL - Avenue Docteur Noël Franchini,20000 AJACCIO (dossier no 2364346) - 20000 - France - SIREN 398051904


CABINET MAREK - B.P. 42413, 28 rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2364346) - 13215 - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 2008 n°2364346 - Publication au BOPI 2008-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Fanions, bannières et drapeaux (non en papier), draps de bain, draps de plage, tissus à usage textile ; linges de maison, linges de table, linges de lit, linges de bain, rideaux, tentures murales et stores en matières textiles. Vêtements (habillement), vêtements (habillement) en cuir, vêtements (habillement) de sports et de loisirs à l'exception des combinaisons de plongée, maillots de bain, shorts, tee-shirts, maillots de sport, sweat-shirts, pull-overs, survêtements, blousons, coupe-vent, vêtements de pluie, caleçons, chemises (habillement), sous-vêtements, cravates, chaussettes, écharpes, foulards ; chaussures, chaussures de sport, pantoufles, espadrilles ; chapellerie, casquettes, bérets, bonnets ; ceinture (habillement), gants (habillement). Badges ornementaux, insignes non en métaux précieux ; bandeaux pour les cheveux ; ornements de chapeaux non en métaux précieux ; boutons pour vêtements, lacets de chaussures ; cheveux postiches ; épingles à cheveux ; rubans (passementerie). Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis), farces (attrapes), poupées, marionnettes.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].