Déposée par voie électronique le 30 janvier 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P. MICHOLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MICHOLET METALLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-08 du 23 février 2018.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P. MICHOLET domicilié(e) Zone Industrielle Les Flaches - 42330 - Saint-Galmier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa BOUCHARA domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.
La marque MICHOLET METALLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL J.P. MICHOLET - Zone Industrielle Les Flaches - 42330 - Saint-Galmier - France
Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa BOUCHARA - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08
Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35
Inscription le 16 août 2018 - Concession de licence n°730995 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-16
Matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction en aluminium ; profilés métalliques extrudés pour la construction (armatures métalliques pour la construction) ; profilés métalliques (pièces métalliques découpées pour la construction) ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; stands métalliques (constructions transportables métalliques pour foires, salons et expositions professionnels) ; câbles et fils métalliques non électriques ; étriers de tension ; châssis métalliques (construction) ; châssis de portes et de fenêtres [métalliques] ; cornières métalliques ; linteaux métalliques ; armatures métalliques ; armatures métalliques pour luminaires ; plafonds métalliques ; poutres et poutrelles métalliques ; tubes métalliques pour la construction ; rails et éclisses de rails pour l'habitation ; rivets métalliques ; tissus métalliques ; tasseaux métalliques ; volets (métalliques) ; volets battants ; volets roulants ; caissons de volets roulants (métalliques) ; panneaux métalliques pour la construction ; panneaux de portes, de fenêtres, de stores d'extérieur et de rideaux métalliques ; poignées de portes en métal ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et volets ; portes, fenêtres et vérandas métalliques ; quincaillerie métallique notamment pour les portes et fenêtres ; arrêts de fenêtres métalliques ; cadres métalliques de fenêtres, de portes, de parois, de plafonds ; garnitures de portes et fenêtres métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; rideaux métalliques ; tôles ; huisseries métalliques ; lambris, lattes et caillebotis métalliques ; claustra métallique ; clôtures métalliques ; pare-vent métalliques ; pare-vue métalliques ; cloisons de séparation extérieure métalliques ; barrières métalliques ; treillis métalliques ; portails et palissades métalliques ; échelles et échafaudages métalliques ; éléments de bardage métalliques ; panneaux de bardage métalliques ; éléments métalliques de revêtements de murs et de toits ; cadenas ; verrous ; petits articles de quincaillerie métalliques ; attaches métalliques ; panneaux de signalisation métalliques ; signalisation non lumineuse et non mécanique ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; stands non métalliques (constructions transportables non métalliques pour foires, salons et expositions professionnels) ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; profilés non métalliques extrudés pour la construction (armatures non métalliques pour la construction) ; Fenêtres non métalliques ; cloisons non métalliques ; plafonds (non métalliques) ; faux-plafonds (non métalliques) ; plafonds-tendus ; planchers (non métalliques) ; revêtements de murs (matériaux de construction non métalliques) ; revêtements de sol non métalliques ; portails non métalliques panneaux de portes non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; panneaux, plaques, rouleaux surfacés ou non isolants thermiquement et acoustiquement, non métalliques ; châssis non métalliques de fenêtres, de portes, de plafonds et de faux-plafonds ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; linteaux (non métalliques) ; mortiers pour la construction ; poutrelles non métalliques ; cornières non métalliques ; huisseries (non métalliques) ; hourdis non métalliques ; entrevous non métalliques ; rupteurs de ponts thermiques non métalliques ; matériaux de fixation pour la construction, à savoir : ciments, enduits et plâtres ; liants hydrauliques pour ciments et bétons ; ardoise ; argile ; béton ; boiserie ; marbre ; briques ; granit ; boiserie ; sable à l`exception du sable pour fonderie ; graviers ; granulats destinés à la construction ; laitier pour la construction ; clinker ; éléments de construction en béton ; carreaux pour la construction non métalliques ; carrelages non métalliques ; dalles, carrelages et carreaux en ciment, en béton, en marbre et en granit ; parquets ; asphalte, poix et bitume ;
Services de construction ; services de construction immobilière ; services de construction de bâtiments et d`édifices ; travaux d'ingénieur en construction ; montage d'échafaudages ; installation et réparation de stands métalliques et non métalliques (constructions transportables pour foires, salons et expositions professionnels) ; installation et réparation de plafonds-tendus, faux plafonds et faux murs ; services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation d'éléments de vitrerie et menuiserie notamment portes, fenêtres et volets ; peinture de surfaces métalliques pour empêcher la corrosion; pose de briques et/ou pose de parpaings; services de réparation et entretien dans le domaine du bâtiment, des travaux publics, travaux ruraux, du génie civil ; maçonnerie ; travaux d'isolation (construction) ; travaux de fondation ; services de préparation, de coulage, de finition, d'entretien et de destruction de sols en béton ; services d'étanchéité (construction) ; menuiserie ; installation de menuiseries intérieures et extérieures ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; travaux de tapissiers ; aménagement intérieur (services de construction) ; équipement (pose, installation) ; entretien et réparation d'édifices et d'immeubles ; démolition de constructions ; installation et réparation d'installations électriques ; installation de dispositifs lumineux, notamment d'appareils d'éclairage, de toiles lumineuses ; couverture par élément, nettoyage de toiture, zinguerie, bardage et tout autre activité annexe ; nettoyage d'édifices (surfaces extérieures) ; nettoyage d'intérieurs et extérieurs de bâtiments (ménage) ou de fenêtres ; ravalement de façades et nettoyage de locaux ; conseils en matière de réparation et rénovation notamment dans le domaine de la menuiserie ; informations et conseils en matière de construction et de réparation ; supervision (direction) des travaux de construction ; conseil en matière d'isolation de sols ; exploitation de carrière ; informations et conseils en matière d'exploitation de carrière ; location de machines de chantier ; services de location d'échafaudages pour le bâtiment, de plateformes de travail ou de construction; services de location d'équipements pour la construction et le bâtiment ;
Conseils en construction ; décoration intérieure et extérieure de biens immobiliers ; architecture ; services de géomètres, métreurs, architectes, géologues ; établissements de plan [construction] ; services de dessins industriels ; services de dessinateurs d'art graphique à savoir de création (conception, élaboration) d'images virtuelles et interactives ; services de conception d'art graphique ; services de dessinateurs d'arts plastiques ; stylisme (esthétique industrielles) ; conseils dans le choix des matières et des couleurs dans le domaine de la décoration d'immeubles, de locaux de collectivités, d'intérieurs de maisons et d'appartements ; étude de projets techniques et expertises dans le domaine de la construction et de l'immobilier; contrôle de qualité ; expertises (travaux d'ingénieurs) : services d'ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conseils en matière de développement de nouveaux produits pour des tiers ; études techniques et en ingénierie en matière de prévention des risques dans le domaine du bâtiment et des travaux publics ; recherches en mécanique ; recherches techniques ; essai de matériaux ; programmations électroniques ; programmation pour ordinateurs ; duplication de programmes d'ordinateurs ; location de logiciels ; conception (réalisation) de logiciels ; service de maintenance de logiciels, service de mise à jour de logiciels.
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