Déposée le 30 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AIR-AILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-23 du 11 juin 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P.M domicilié(e) 143 Bis, rue Jeanne d'Arc, 54000 NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 189 935 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL J.P.M. - France.
La marque AIR-AILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL J.P.M. - 143 Bis, rue Jeanne d'Arc, 54000 NANCY - France - SIREN 316189935
SARL J.P.M. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29
Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174208 - Publication au BOPI 1994-07-04
Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174207 - Publication au BOPI 1994-07-04
Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23
Matériaux de construction métalliques; constructions métalliques destinées à un usage urbain, notamment abri-bus, point information, sanitaires, panneaux, conteneurs, supports publicitaires.Matériaux de construction non métalliques; monuments non métalliques, notamment destinés à un usage urbain tels qu'abris-bus, point information, sanitaires, panneaux, conteneurs, supports publicitaires.Constructions en matières plastiques destinées à un usage urbain, notamment abris-bus, point information, sanitaires, panneaux, conteneurs, supports publicitaires
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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