Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.P.M. DIFFUSION LUNETTES
J.P.M DIFFUSION LUNETTES (SARL)

Numéro de dépôt :
92409407
Date de dépôt :
02/03/1992
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
02/03/2002

Présentation de la marque J.P.M. DIFFUSION LUNETTES

Déposée le 2 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P.M DIFFUSION LUNETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « J.P.M. DIFFUSION LUNETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P.M DIFFUSION LUNETTES domicilié(e) La Merlatière, 73470 NOVALAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce - France.

La marque J.P.M. DIFFUSION LUNETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.P.M. DIFFUSION LUNETTES est expirée depuis le 2 mars 2002.


J.P.M DIFFUSION LUNETTES (SARL) - La Merlatière, 73470 NOVALAISE - France


Me Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Lunettes (optique et solaire); articles de lunetterie; étuis à lunettes; montures de lunettes