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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J P M A
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CHAOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAOS
J P M A société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
94527474
Date de dépôt :
04/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2004

Présentation de la marque CHAOS

Déposée le 4 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J P M A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 29 novembre 2024. 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J P M A domicilié(e) 9, Villa du Bel Air, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 320 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque CHAOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18 25


J P M A société à responsabilité limitée - 9, Villa du Bel Air, 75012 PARIS - France - SIREN 389320839


CABINET HERRBURGER - France


Inscription le 20 décembre 1994 - RETRAIT PARTIEL n°179747 - Publication au BOPI 1994-12-20

Publication - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes, fouets et selleries.Vêtements, chaussures, chapellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.