Déposée le 28 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) J.P.H INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BYZANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-50 du 13 décembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.P.H INTERNATIONAL domicilié(e) 25 COURS A. BRIAND, 69300 CALUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 162 203 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOANNARD Philippe - France.
La marque BYZANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYZANCE est expirée depuis le 28 octobre 2006.
J.P.H INTERNATIONAL SA. - 25 COURS A. BRIAND, 69300 CALUIRE - France - SIREN 409162203
JOANNARD Philippe - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50
Matériaux pour la réalisation de mosaïques. Fresques en mosaïques: uvres d'art originales, ou reproduction d'uvres anciennes et modernes réalisées à l'aide de carreaux de mosaïques assemblés sur des murs ou des sols. Mobilier à décor de mosaïques. Objets décoratifs: potiches, cadres, coffrets, vases, à décor de mosaïques. Construction et réparation
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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