EMPIRE NAPOLEON
Présentation de la marque EMPIRE NAPOLEON
Déposée le 29 août 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J & P GOLDEN WINGS CORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMPIRE NAPOLEON »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPIRE NAPOLEON est expirée depuis le 29 août 2016.
J & P GOLDEN WINGS CORP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39
Inscription le 27 août 2007 - Rejet partiel n°459534 - Publication au BOPI 2007-08-27
Inscription le 29 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°484033 - Publication au BOPI 2008-10-29
Inscription le 27 août 2007 - Rejet partiel n°459535 - Publication au BOPI 2007-08-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-48
Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41