Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COURGETTE EMERAUDE
Numéro de dépôt :
10183
Date de dépôt :
03/02/1977
Lieu de dépôt :
Trib Tarascon S/Rhone
Présentation de la marque COURGETTE EMERAUDE
Déposée le 3 février 1977 par J.P. GAUTIER & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Tarascon S/Rhone), la marque française « COURGETTE EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COURGETTE EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COURGETTE EMERAUDE est expirée depuis le 3 février 1987.
J.P. GAUTIER & Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-025