Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comme 3 pommes
SARL J.P.E., SARL

Numéro de dépôt :
3744994
Date de dépôt :
02/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2020
Comme 3 pommes de J.P.E

Présentation de la marque Comme 3 pommes

Déposée le 2 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Comme 3 pommes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P.E domicilié(e) BP 80453 12 RUE DES ALBATROS - 56170 - QUIBERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL J.P.E., SOIGNAT GILLES domicilié(e) BP 80453 12 RUE DES ALBATROS - 56170 - QUIBERON - France.

La marque Comme 3 pommes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comme 3 pommes est expirée depuis le 2 juillet 2020.

J.P.E a également déposé les autres marques suivantes : PARA'DIS SANTE BEAUTE PARA'DI SANTE BEAUTE PARADIS SANTE BEAUTE PARADI SANTE BEAUTE PARA-DIS SANTE BEAUTE PARA-DI SANTE BEAUTE PARA DIS SANTE BEAUTE PARA DI SANTE BEAUTE


SARL J.P.E., SARL - BP 80453 12 RUE DES ALBATROS - 56170 - QUIBERON - France


SARL J.P.E., SOIGNAT GILLES - BP 80453 12 RUE DES ALBATROS - 56170 - QUIBERON - France


Errata de la publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Republication pour erratum - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 28 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°561089 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-28

Biberons ; tétines de biberons.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux ; jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes.