Déposée le 21 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P. CREATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES INTREPIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P. CREATIONS domicilié(e) P.I. des 50 Arpents, 22, Rue Denis Papin, 77680 ROISSY en BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 444 703 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.P. CREATIONS (S.A.R.L.) - France.
La marque LES INTREPIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J.P. CREATIONS (S.A.R.L.) - P.I. des 50 Arpents, 22, Rue Denis Papin, 77680 ROISSY en BRIE - France - SIREN 331444703
J.P. CREATIONS (S.A.R.L.) - France
Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309947 - Publication au BOPI 2000-10-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35
Meubles, glaces, cadres. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréements). Dentelles et broderies, rubans et lacets. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES INTREPIDES"
