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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J P CREATIONS P I DES 50 ARPENTS
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LTC 212
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LTC 212
J P CREATIONS (SARL) P I DES 50 ARPENTS

Numéro de dépôt :
97667645
Date de dépôt :
04/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2007

Présentation de la marque LTC 212

Déposée le 4 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J P CREATIONS P I DES 50 ARPENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LTC 212 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J P CREATIONS P I DES 50 ARPENTS domicilié(e) 22 RUE DENIS PAPIN, 77680 ROISSY EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 444 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J P CREATIONS (SARL) P I DES 50 ARPENTS - France.

La marque LTC 212 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LTC 212 est expirée depuis le 4 mars 2007.


J P CREATIONS (SARL) P I DES 50 ARPENTS - 22 RUE DENIS PAPIN, 77680 ROISSY EN BRIE - France - SIREN 331444703


J P CREATIONS (SARL) P I DES 50 ARPENTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].