Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYAL PARIS
J. & P. COATS, LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1213661
Date de dépôt :
23/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2022
ROYAL PARIS de J. & P. COATS

Présentation de la marque ROYAL PARIS

Déposée le 23 septembre 1982 par la société étrangère J. & P. COATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère J. & P. COATS domicilié(e) 1 George Square, G2 1AL GLASGOW, ECOSSE - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MURGITROYD, SARL domicilié(e) Immeuble Atlantis, 55, allée Pierre Ziller, 06560 VALBONNE, Sophia Antipolis - France.

La marque ROYAL PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL PARIS arrivera à expiration en date du 23 septembre 2022.

J. & P. COATS a également déposé les autres marques suivantes : ANCHOR , FIREFLY , KOBAN , TRUSEW , DEWHURST , ATLAS , DRIMA , SONAL , GRAL , (Marque figurative)


J. & P. COATS, LIMITED, Société de droit britannique - 1 George Square, G2 1AL GLASGOW, ECOSSE - Royaume-Uni


CABINET MURGITROYD, SARL - Immeuble Atlantis, 55, allée Pierre Ziller, 06560 VALBONNE, Sophia Antipolis - France


Inscription le 19 février 1993 - Transmission de propriété n°155684 - Publication au BOPI 1993-02-19

Renouvellement avec limitation le 27 mars 2002 n°2218123 - Publication au BOPI 2002-03-27

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2002 n°2007200 - Publication au BOPI 2002-03-27

Inscription le 14 janvier 2008 - Changement de dénomination n°468204 - Publication au BOPI 2008-01-14

Inscription le 26 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299221 - Publication au BOPI 2000-04-26

Inscription le 14 mai 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°158702 - Publication au BOPI 1993-05-14

Inscription le 14 mai 1993 - Transmission de propriété n°158703 - Publication au BOPI 1993-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Inscription le 19 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565251 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19

Inscription le 6 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584454 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2012 n°2508635 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Inscription le 16 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709571 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-16

Fils à usage textile. Lingerie de ménage Broderies, passementeries, galons, boutons, dentelles, rubans, mercerie, aiguilles et épingles et plus spécialement des ouvrages de dames et canevas préparés pour tapisserie.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.