Marque renouvelée - Marque en vigueur

COATS
J. & P. COATS, LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
92411763
Date de dépôt :
24/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2022

Présentation de la marque COATS

Déposée le 24 mars 1992 par la société étrangère J. & P. COATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la société étrangère J. & P. COATS domicilié(e) 1 George Square, G2 1AL GLASGOW ECOSSE - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MURGITROYD, SARL domicilié(e) Immeuble Atlantis, 55, allée Pierre Ziller, 06560 VALBONNE, Sophia Antipolis - France.

La marque COATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COATS arrivera à expiration en date du 24 mars 2022.

J. & P. COATS a également déposé les autres marques suivantes : ANCHOR , FIREFLY , KOBAN , TRUSEW , DEWHURST , ATLAS , DRIMA , SONAL , GRAL , ROYAL PARIS


J. & P. COATS, LIMITED, Société de droit britannique - 1 George Square, G2 1AL GLASGOW ECOSSE - Royaume-Uni


CABINET MURGITROYD, SARL - Immeuble Atlantis, 55, allée Pierre Ziller, 06560 VALBONNE, Sophia Antipolis - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2002 n°2216817 - Publication au BOPI 2002-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Inscription le 13 février 2012 - Changement d'adresse n°569480 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-13

Renouvellement sans limitation le 9 février 2012 n°2491360 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-09

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Dentelles et broderie, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].