J. & P. COATS, LIMITED, Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
1662214
Date de dépôt :
16/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2021
Présentation de la marque COATS'
Déposée le 16 mai 1991 par la société étrangère J. & P. COATS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COATS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère J. & P. COATS domicilié(e) 155 St. Vincent Street - Glasgow, Ecosse - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MURGITROYD, SARL domicilié(e) Immeuble Atlantis 55, allée Pierre Ziller - 06560 VALBONNE - France.
La marque COATS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J. & P. COATS, LIMITED, Société de droit britannique - 155 St. Vincent Street - Glasgow, Ecosse - Royaume-Uni
CABINET MURGITROYD, SARL - Immeuble Atlantis 55, allée Pierre Ziller - 06560 VALBONNE - France
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2001 n°2195360 - Publication au BOPI 2001-03-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2011 n°2468443 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-15
Inscription le 13 février 2012 - Changement d'adresse n°569480 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-13
Fils et filés à usage textile en tous genres de laine, poil, soie, chanvre, lin, jute et autres fibres, coton, purs ou mélangés, naturels ou artificiels, broderies, passementerie, galons, boutons, dentelles, rubans, fermetures à glissière
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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