Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAN D STIGNAR
Numéro de dépôt :
938037
Date de dépôt :
28/11/1973
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHAN D STIGNAR
Déposée le 28 novembre 1973 par J.P. Cauderlier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHAN D STIGNAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAN D STIGNAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque CHAN D STIGNAR est expirée depuis le 28 novembre 1983.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487