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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P.C
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MC MONDIAL CHAUFFAGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MC MONDIAL CHAUFFAGE
J.P.C S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1504218
Date de dépôt :
20/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2018
MC MONDIAL CHAUFFAGE de J.P.C

Présentation de la marque MC MONDIAL CHAUFFAGE

Déposée le 20 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MC MONDIAL CHAUFFAGE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P.C domicilié(e) ZA DE LA BRUYERE, 18 BIS RUE DE LA BRUYÈRE,31120 PINSAGUEL (dossier no 2382925) - 31120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 417 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BRIGHT JONES AVOCATS domicilié(e) 54 bis rue Alsace-Lorraine,31000 TOULOUSE (dossier no 2382925) - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MC MONDIAL CHAUFFAGE est expirée depuis le 20 décembre 2018.

J.P.C a également déposé les autres marques suivantes : CRealine , MORAMANGA , SALON DU DICTIONNAIRE , JPC


J.P.C S.A.R.L. - ZA DE LA BRUYERE, 18 BIS RUE DE LA BRUYÈRE,31120 PINSAGUEL (dossier no 2382925) - 31120 - France - SIREN 402417885


SELARL BRIGHT JONES AVOCATS - 54 bis rue Alsace-Lorraine,31000 TOULOUSE (dossier no 2382925) - 31000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27

Renouvellement sans limitation le 29 août 2008 n°2382925 - Publication au BOPI 2008-08-29

Renouvellement sans limitation n°2132493 - Publication au BOPI 1999-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 11 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°468192 - Publication au BOPI 2007-12-11

Inscription le 11 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°474653 - Publication au BOPI 2008-04-11

Inscription le 15 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°269340 - Publication au BOPI 1998-12-15

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.