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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.P.C. PATRIMOINE
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RESIDENCES VIVALDI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESIDENCES VIVALDI
J.P.C. PATRIMOINE, SAS

Numéro de dépôt :
3893547
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2022
RESIDENCES VIVALDI de J.P.C. PATRIMOINE

Présentation de la marque RESIDENCES VIVALDI

Déposée le 31 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.P.C. PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESIDENCES VIVALDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J.P.C. PATRIMOINE domicilié(e) 18 AV DE LATTRE DE TASSIGNY - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 428 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.P.C. PATRIMOINE, M. CHETON Jean Philippe domicilié(e) 18 AV DE LATTRE DE TASSIGNY - 06130 - GRASSE - France.

La marque RESIDENCES VIVALDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCES VIVALDI est expirée depuis le 31 janvier 2022.

J.P.C. PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : Emerys


J.P.C. PATRIMOINE, SAS - 18 AV DE LATTRE DE TASSIGNY - 06130 - GRASSE - France - SIREN 539428573


J.P.C. PATRIMOINE, M. CHETON Jean Philippe - 18 AV DE LATTRE DE TASSIGNY - 06130 - GRASSE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; maisons de retraite pour personnes âgées.