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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.P.C. PATRIMOINE
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Emerys
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Emerys
J.P.C. PATRIMOINE, SAS

Numéro de dépôt :
3898734
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2022
Emerys de J.P.C. PATRIMOINE

Présentation de la marque Emerys

Déposée le 17 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.P.C. PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Emerys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J.P.C. PATRIMOINE domicilié(e) 18 avenue de Lattre de Tassigny - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 428 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.P.C. PATRIMOINE, M. CHETON JEAN-PHILIPPE domicilié(e) 18 avenue de Lattre de Tassigny - 06130 - GRASSE - France.

La marque Emerys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Emerys est expirée depuis le 17 février 2022.

J.P.C. PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : RESIDENCES VIVALDI


J.P.C. PATRIMOINE, SAS - 18 avenue de Lattre de Tassigny - 06130 - GRASSE - France - SIREN 539428573


J.P.C. PATRIMOINE, M. CHETON JEAN-PHILIPPE - 18 avenue de Lattre de Tassigny - 06130 - GRASSE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 14 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660896 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.