Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) J P B
/
CUVÉE PREMIÈRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE PREMIÈRE
EURL J P B

Numéro de dépôt :
99795293
Date de dépôt :
27/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/2009

Présentation de la marque CUVÉE PREMIÈRE

Déposée le 27 mai 1999 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) J P B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVÉE PREMIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) J P B domicilié(e) CRIERE, 69380 CHARNAY EN BEAUJOLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 570 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PAUL BRUN - France.

La marque CUVÉE PREMIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE PREMIÈRE est expirée depuis le 27 mai 2009.

J P B a également déposé les autres marques suivantes : J.P.B. , JALNA


EURL J P B - CRIERE, 69380 CHARNAY EN BEAUJOLAIS - France - SIREN 408570935


JEAN-PAUL BRUN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Demande de renouvellement le 23 octobre 2008 n°2388078 - Publication au BOPI 2008-10-23

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Inscription le 4 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496340 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04

Vin de qualité provenant d'une région déterminée (vins tranquilles).