Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SEIGNEURIALES
J.P.B INVESTISSEMENTS SARL

Numéro de dépôt :
92419833
Date de dépôt :
21/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2002

Présentation de la marque LES SEIGNEURIALES

Déposée le 21 mai 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P.B INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SEIGNEURIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P.B INVESTISSEMENTS domicilié(e) 217 rue du Faubourg St. Honoré, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 872 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet 2CFR SARL - France.

La marque LES SEIGNEURIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SEIGNEURIALES est expirée depuis le 21 mai 2002.

J.P.B INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : LES SENIORALES , LES SEIGNEURALES


J.P.B INVESTISSEMENTS SARL - 217 rue du Faubourg St. Honoré, 75008 PARIS - France - SIREN 348872987


Cabinet 2CFR SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

- Education et divertissement: Education, Institution d'enseignement Prêt de livres - Hotellerie, restauration

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.